LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4304869
Date de dépôt :
05/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/10/2026
Présentation de la marque B.A.S.E.
Déposée le 5 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « B.A.S.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES domicilié(e) 23 rue du Roule - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 035 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Bénédicte Devevey domicilié(e) 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France.
La marque B.A.S.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES NOUVELLES EDITIONS INDEPENDANTES, Société par actions simplifiée à associé unique - 23 rue du Roule - 75001 - PARIS - France - SIREN 514035187
PROMARK, Bénédicte Devevey - 62, AVENUE DES CHAMPS-ELYSEES - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 18 septembre 2017 - Renonciation partielle n°708216 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Appareils électroniques, magnétiques et optiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de données ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; films cinématographiques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, magazines, brochures ; cartes postales, cartes à jouer ; papeterie ; matériel pour les artistes ;
Location d'espaces publicitaires sur des réseaux de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de bases de données informatiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente, au détail ou non, des produits ; appareils électroniques, magnétiques et optiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de données ; disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, Cédéroms, cassettes audio et cassettes vidéo, disquettes ; films et bandes impressionnées ; films, produits de l'imprimerie ; photographies ; livres, guides d'orientation, lexiques, revues, journaux, albums, dessins, magazines, brochures ; cartes postales, cartes à jouer ; papeterie ; matériel pour les artistes ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation et conduite d'expositions, de congrès, de colloques à buts commerciaux ou de publicité, services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câbles, par satellites, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; agences d'information ; émissions radiophoniques et télévisées ; messagerie électronique ; diffusion de données par la voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiaux ou pour les réseaux à accès privé ou réservé ; téléchargement en amont et en aval (transmission) de données, d'images et de messages au moyen d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; transmission de programmes télévisés et radiophoniques ; services d'agence de presse ; location de temps d'accès à des bases de données ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite d'expositions de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, d'animations, de spectacles, de stages et d'ateliers à but culturel, scientifique ou éducatif ; conception, réalisation, production et location de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés, de spectacles, d'évènements sportifs, de concerts ; divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de concours ; publication, présentation et prêts de livres, de cassettes, de films, de disques et de disquettes ; édition et promotion de produits audiovisuels, multimédia et d'oeuvres musicales (graphiques et sonores) ; services de photographie, publication, électronique ou non, de livres, de périodiques, de revues, de journaux, de magazines ; micro-édition, information en matière de divertissement, d'éducation et de formation ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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